I. Propriétaire du site : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Directeur de la publication : Fabrice Pannekoucke, Président du Conseil régional de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Rédacteur en chef : Aurélie Bougel, Directrice des Fonds européens
Webmestre :
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce portail, n'hésitez pas à écrire à la Direction des Fonds européens : [email protected]
Réalisation technique et fonctionnelle, charte graphique :
SMILE sur CMS Drupal 8
107 boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
Hébergement :
ALTER WAY
107 boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
Crédits photos :
Charles Pietri, Hervé Hugues, Francis Mainard, Jean-Paul Bajard, Marc Chatelain, Juan Robert, Frédéric Jean, Jean-Luc Rigaux, Guillaume Atger, Didier Michalet, Mario Renzi, Nicolas Robin, François Guy, Frédéric de la Mure, Gil Lebois, Jean Clottes/Drac Rhône-Alpes, Eric Bergoënd, Magali Rougy, Laurence Danière, Sabine Serrad, Thierry Vallier, Alexa Brunet, Franck Trabouillet, Michel Pérès, Jean-Marc Demars.
II. Protection des données à caractère personnel
1/ Traitement des données personnelles
La Région s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés. Retrouvez la politique protection des données sur la page dédiée "Données personnelles"
2/ Collecte et nature des données recueillies
Les informations que la Région Auvergne-Rhône-Alpes est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Il s'agit notamment des données d'identification (nom, prénoms, date de naissance etc...) de europeenauvergnerhonealpes.fr, l'adresse de courrier électronique, des coordonnées postales ou téléphoniques. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire.
La finalité des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à la Région et/ou ses sous-traitants, non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.
III. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.
Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. La Région Auvergne-Rhône-Alpes est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine europeenauvergnerhonealpes.fr
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
3/ Conditions d'utilisation
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Textes reproduits sur le site
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Photographies - Cartes - vidéo et autres images
Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de la direction des Fons européens de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Toute demande doit être adressée à :
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Direction des Fonds européens
101 cours Charlemagne - CS 20033
69269 LYON CEDEX 02
T. 04 26 73 38 96
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IV. Etablissement de liens
1/ Liens hypertextes vers ce site
La Région Auvergne-Rhône-Alpes autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la Région Auvergne-Rhône-Alpes : partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la Région. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La fin du partenariat avec la Région entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la Région.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site, et le site europeenauvergnerhonealpes.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Dans tous les cas d'espèce, la Région Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
2/ Liens vers des sites tiers
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V. Cookies
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VI. Responsabilité
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VII. Recommandations techniques
Tous les efforts de la Région Auvergne Rhône-Alpes tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site.
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